Ochaya

Vente en ligne de thés et infusions

  • Français (French)
  • English
  • 日本語 (Japanese)
Informations légales
.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique,
il est précisé aux utilisateurs du Site « http://www.ochaya.fr » l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Vous êtes actuellement connecté au site www.ochaya.fr de OCHAYA France, dont le siège social est sis :
285 avenue des aravis 74800 Saint Pierre en Faucigny,
Identité de la société
Les thés OCHAYA
RCS Lyon n° 452 505 761
N° de TVA Intracommunautaire : FR 452505761
Responsable publication : Nicolas Espinasse
Mail responsable publication : n.espinasse@ochaya.fr

Le site est hébergé par : 1&1 webmail / Boutique en ligne kingeshop.com
Utilisation du site
L’utilisateur du Site Internet « http://www.ochaya.fr » reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce Site Internet. En accédant à ce Site l’utilisateur s’engage à se conformer aux présentes conditions d’utilisation et déclare disposer au préalable d’un accès Internet, en connaître
les règles et les usages, les capacités et performances techniques et disposer de tous matériels et logiciels nécessaires à la navigation sur Internet.

L’utilisateur s’engage à respecter les usages d’Internet et la réglementation en vigueur.
Protection des données
OCHAYA applique strictement la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à « l'informatique, aux fichiers et aux
libertés » ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quant aux informations personnelles que vous pouvez être amenés à nous communiquer dans le cadre d'une commande passée sur notre site Internet. Ces informations personnelles sont protégées, déclarées à la CNIL et exclusivement réservées à l'usage de notre personnel de production. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de vos données personnelles en nous contactant par email.
Droits d'auteur
L’ensemble du Site « http://www.ochaya.fr » relève de la législation internationale sur le droit d’auteur, le droit des marques, le droit des brevets, la législation sur la protection juridique des bases de données et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données, dessins, graphiques, photos et bandes sonores, etc.) qu’en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d’accès aux données, organisation des données...). Ces contenus, figurant sur les pages de ce Site, sont la propriété exclusive de la société OCHAYA.

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif du Site, par quelque procédé ou support que ce soit, excepté à des fins exclusives d'information pour un usage personnel, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de l’éditeur une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

De même, toute utilisation du contenu et du Site à des fins illégales fera l’objet de poursuites judiciaires à l’égard des contrevenants.

Par exception, certains contenus (textes, images) sont la propriété de leurs auteurs respectifs.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu du Site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.